Pour faire simple, la TH ou taxe d’habitation est un impôt qui s’applique à chaque personne possédant un bien immobilier. Il concerne à la fois le propriétaire et le locataire occupant l’endroit. Cette taxe est recouverte par la commune ou le département sur lequel se localise le bien immobilier. Le coût de cette taxe dépend avant tout de la situation du redevable, au 1er janvier de l’année d’imposition. Mais, comment faire pour la calculer ? Pour cela, il existe certains éléments à déterminer. Pour connaître la suite, poursuivez la lecture de l’article.
Évaluer la valeur locative cadastrale de l’habitation
La première chose à faire pour le calcul d’une taxe d’habitation est de supputer la valeur locative cadastrale du bien immobilier. Cette valeur équivaut à l’estimation du futur loyer appliqué à l’habitation, si celle-ci était louée. Mais comment le faire ? Pour cela, on peut se rendre auprès de l’administration fiscale pour le calculer. D’ailleurs, il est difficile, voire impossible, de le réaliser soi-même. Évaluer la valeur locative du bien est important pour déterminer la totalité des impôts fonciers dus. Il permet également d’estimer la taxe pour une résidence secondaire.
Préciser les abattements
Pour faire le calcul de sa taxe d’habitation, un autre élément doit être pris en compte, à savoir les abattements. Mais c’est quoi les abattements dans ce type de contexte ? L’abattement est une réduction proportionnelle appliquée sur la base de calcul de l’impôt. Il existe deux paramètres à considérer :
- Abattement obligatoire : c’est un allègement appliqué en pourcentage de la valeur locative moyenne des habitations : 10 % pour chacune des 2 premières personnes à charge, 15 % pour les personnes suivantes. (les personnes dont on parle ici, ce sont nos enfants et vos ascendants),
- Abattement facultatif : c’est une réduction appliquée par les collectivités territoriales. Il peut s’agir d’une exonération de taxe d’habitation pour les résidences secondaires ou réduction pour les personnes avec de faibles revenus, etc.
Estimer le coût de la taxe d’habitation
Après avoir réalisé l’évaluation de la valeur locative cadastrale en le soustrayant avec les abattements, on obtient la valeur locative nette. Ce résultat est très important pour estimer le coût de la taxe d’habitation. Dans cette optique, considérer le plafonnement de la taxe de résidence s’avère utile pour ce genre de calcul. Il se situe à 3.44 % des ressources annuelles du contribuable pour sa résidence principale.
Considérer la fiscalité des résidences secondaires
Il est aussi essentiel de considérer la fiscalité des résidences secondaires qui, en effet, fait partie de la taxe d’habitation, obtenue grâce au calcul de la valeur locative du bien immobilier. Par ailleurs, chaque commune a sa propre majoration pour chaque résidence secondaire, elle peut aller de 1 à 15 %. Pour éviter la surtaxe d’habitation, on a plusieurs options, à savoir :
- L’utiliser cette résidence secondaire pour des activités professionnelles,
- La louer si possible.
Cette approche permet aux redevables d’être exonérés de ses surtaxes. Dans ce cas, avant de prendre la décision d’investir dans l’immobilier, il faut s’assurer d’avoir évalué cet autre paramètre.
